Conseil Municipal du 04 décembre 2015
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-143 | ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-144 | SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES "MANDOLINATA" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-145 | ASSOCIATION "GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-146 | ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-157 | DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-158 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-159 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-124 | SECTORISATION SCOLAIRE : aménagement - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-138 | ECONOMIES D'ENERGIE : signature du protocole d'accord ' TERR'INNOVE ' avec le groupe ENGIE - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-139 | OCCUPATION DOMANIALE : convention ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télé-relève en hauteur (GRDF) - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-140 | FOURNITURE D'EAU POTABLE : mise en place d'une convention avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse Moder (SIEBM) - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-141 | CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM : lancement d'une étude de faisabilité - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-147 | BUDGET PRINCIPAL 2015 : décision modificative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-148 | BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU 2015 : décision modificative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-149 | BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2015 : décision modificative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-150 | BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2015 : décision modificative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-151 | BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2015 : décision modificative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-152 | BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2015 : décision modificative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-153 | BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2015 : décision modificative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-154 | SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 : versement d'avances avant le vote du budget primitif 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-155 | FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-156 | ASSOCIATION SAINT-ARBOGAST DES MISSIONS AFRICAINES : subvention pour la rénovation de la chapelle des Missions africaines - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-123 | SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE 2015 DU BAS-RHIN : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-142 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-125 | ECO-QUARTIER THUROT : cession du bâtiment 002 à réhabiliter - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-126 | ECO-QUARTIER THUROT : cession d'un terrain lot à bâtir 11B - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-127 | CESSION D'UN TERRAIN : 7 rue des Roses - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-128 | ACQUISITION DE TERRAIN : lieu-dit "Hundshof" - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-129 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / SA "Financière POCH", rue Saint-Exupéry - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-130 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT A DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / SCI "Les Amaryllis" rue du Colonel Klipfel - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-131 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / société TRABET-TRAVAUX ET BETONS SA, rue des Aviateurs - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-132 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / époux FRELIGER, chemin des Friches - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-133 | HABITAT PRECAIRE : projet d'amélioration des conditions de vie de ménages très défavorisés - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-134 | VEILLE FONCIERE : mise en place d'une convention avec la SAFER Alsace - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-135 | FOIRES ET MARCHES : fixation des dates de transfert pour 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-136 | REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : tarifs des marchés, foires et occupations foraines - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-137 | MARCHES : fixation de l'ancienneté requise d'un commerçant pour prétendre au droit de présentation - Délibération - (sans annexe) |
98 - Huis clos
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-160 | PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-120 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-121 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-122 | CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe) |